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Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes - TP 312
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Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
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Initiative horizontale – Plan de protection des océans
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Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2020-001
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Bulletin opérationnel de sûreté maritime - 2020-002
1
Fournisseurs de services autorisés pour les engins de sauvetage
… type précis de l’équipement et sur une expérience de cinq
ans
en la matière. 4.4 Pour s’assurer que les engins de …
0.297
Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Introduction de frais pour les services du Programme de protection de la navigation
1
Avis public : Vente de terrains non-utilisés à l’ancienne réserve aéroportuaire de Mirabel (secteur non loué)
1
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