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Ce que nous avons entendu : l’avenir du Plan de protection des océans
1
Mise en œuvre de la prolongation de la validité des certificats médicaux maritimes pour les voyages dans les eaux nationales - BSN No. : 05/2022
1
Parlons des chaînes d’approvisionnement
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 06/2022
1
Parlons de la fatigue dans l’industrie ferroviaire - Consultation sur le projet de Règlement sur le système de gestion de la fatigue
1
Document de consultation sur les exigences relatives au système de gestion de la fatigue (SGF)
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Directives pour la soumission du formulaire de déclaration d’eau de ballast (FDEB) canadien - BSN No. : 07/2022
1
Des hivers canadiens? Emmenez-en à la peltée!
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Immatriculation et location des aéronefs
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Transparence
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Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Corporate
25
Ferroviaire
15
Routier
15
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8
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229
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