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Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les traversiers - BSN No. : 08/2021 (amendement 2021-11-01)
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 2/2021
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En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
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Nager en eau libre
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Date d’entrée en vigueur des nouvelles règles concernant la gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite
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Le système de compte rendu quotidien des évènements de l’aviation civile (SCRQEAC)
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Point de référence visuelle calculé à bord des avions légers
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Formation sécuritaire sur les mesures d’évacuation pendant la pandémie
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Entrée en vigueur : nouveau Règlement sur l’eau de ballast - BSN No. : 09/2021
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Innovation et collaboration en matière de drones à l’étranger
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Sécurité aérienne - Nouvelles
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(-) Sécurité des drones
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Licence de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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Services généraux
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Lois et règlements
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Liste des règlements
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Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
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(-) Plan prospectif de la réglementation
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2
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Transport ferroviaire
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Transport routier
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
21
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
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Campagnes
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Aviation
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6
Routier
3
TMD
3
Surface
1
Type de contenu
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94
Publication
12
Sujet
2
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