Sécurité maritime au Canada

Le littoral du Canada, qui s’étend sur plus de 243 000 kilomètres, est le plus long du monde. Nos ports et nos havres sont des portes d’entrée importantes pour le commerce.

Notre programme de sécurité maritime

Notre priorité absolue est d’aider à assurer la sécurité des plaisanciers et des gens de mer au Canada tout en protégeant nos côtes. Nous élaborons et mettons en œuvre des politiques et des règlements, et nous administrons la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada. Nous veillons à la sécurité des navires de plaisance et des navires commerciaux. Nous travaillons également en partenariat avec d’autres ministères et organismes fédéraux pour améliorer le système de sécurité et de sûreté maritimes du Canada.

Nous mettons en œuvre des initiatives qui protègent les côtes du Canada pour les générations futures tout en stimulant la croissance de l’économie. En partenariat avec les collectivités autochtones et côtières, nous concevons un système de sécurité maritime de calibre mondial pour répondre aux besoins uniques du Canada et améliorer notre capacité à prévenir les incidents de pollution marine et à y réagir, d’un océan à l’autre.

Navigation de plaisance

Pour chaque type d’activité nautique, des habiletés particulières sont requises et des procédures précises doivent être suivies afin de garantir une expérience sécuritaire et agréable. Le Bureau de la sécurité nautique veille au respect des règles de sécurité nautique et à la conformité aux règlements.

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Navires commerciaux

Les navires immatriculés au Canada servent à des activités commerciales intérieures ainsi qu’à des échanges commerciaux entre le Canada et les États-Unis. Pour les autres destinations étrangères, les expéditeurs canadiens comptent surtout sur des navires immatriculés à l’étranger.

Programme de protection de la navigation

Le Programme de protection de la navigation aide à garder les voies navigables du Canada ouvertes au transport et aux loisirs. Le Programme :

  • Administre la Loi sur les eaux navigables canadiennes, qui contribue à rétablir et à protéger votre droit de circuler librement sur les voies navigables du Canada.
  • Applique le Règlement sur les bouées privées (RBP), en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada. Les bouées sont importantes pour la sécurité et le bien-être des plaisanciers.
  • Supervise la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux, en responsabilisant les propriétaires de bâtiments et en améliorant notre capacité à prendre des mesures concernant les bâtiments

Bulletins de la sécurité des navires

Les Bulletins de la sécurité des navires sont une importante source de renseignements exacts et à jour sur la sécurité des navires. Ils sont particulièrement utiles si vous êtes un intervenant de l’industrie maritime ou un propriétaire, un exploitant ou un représentant autorisé d’un navire commercial.

Bulletins de la sécurité des navires

Plan de protection des océans

En 2016, nous avons lancé le Plan de protection des océans, une initiative nationale de 1,5 milliard de dollars qui constitue l’investissement le plus important fait à ce jour pour protéger nos côtes et nos voies navigables. Nous améliorons le système de sécurité maritime du Canada en travaillant avec les collectivités autochtones et côtières, l’industrie maritime et les intervenants. Grâce aux fonds du Plan, nos océans seront plus propres, plus sains et plus sûrs pour les années à venir.

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Conformité et application

Nous élaborons, gérons et mettons en application des lois et des politiques nationales et internationales qui régissent la sécurité et la sûreté maritimes et le milieu marin.

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