Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes
Mobilisation des intervenants
- Le rapport du Comité pour la phase I : Un examen du Régime canadien de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures par des navires – Mettre le cap sur l’avenir
- Le rapport du Comité pour la phase II : Un examen de la préparation et de l’intervention en cas de déversements par des navires au canada : Mettre le cap sur l’avenir, phase II – Exigences s’appliquant à l’Arctique et aux substances nocives et potentiellement dangereuses à l’échelle nationale