Si vous effectuez des opérations aériennes spécialisées, vous devrez peut-être demander un certificat d'opérations aériennes spécialisées (COAS) ou pourrez peut-être effectuer votre opération en vertu d'une exemption. Des exemptions supplémentaires, qui ne sont pas répertoriées ici, peuvent être trouvées à Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC).
Sur cette page
- Opérations nécessitant un COAS ou pouvant être effectuées avec une exemption
- NOTAMs
- Conseils connexes
Opérations nécessitant un COAS ou pouvant être effectuées avec une exemption
Ces Directives visant le personnel fournissent aux inspecteurs les informations, les procédures et les lignes directrices nécessaires pour traiter une demande et délivrer un certificat d'opérations aériennes spécialisées. Ceux-ci peuvent également être utiles aux pilotes, au personnel de l'aviation et aux organisateurs d'événements aériens. Des exemptions peuvent exister pour certaines opérations qui nécessitent généralement un COAS.
Drones
Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien
- Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien - Examen et traitement d'une demande de certificat d'opérations aériennes spécialisées
Formation
- Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - RAC 421.05(2)c) - Examen et traitement d'une demande de certificat d'opérations aériennes spécialisées
- Exemption 421.88 pour personnes qui font la demande d'une qualification d'instructeur de vol — avion ultra-léger
Acrobaties aériennes
- Directives visant le personnel - Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL - Examen et traitement d'une demande de certificat d'opérations aériennes spécialisées
Ballons
- Directives visant le personnel - Ballons pour transporter des passagers payants - Examen et traitement d'une demande de certificat d'opérations aériennes spécialisées
- Ballons captifs en permanence
- Exemption 605.20 pour personnes qui utilisent des ballons captifs la nuit
Parachutisme
- Directives visant le personnel - Directives visant le personnel - Parachutisme en vue d'exécuter des sauts en parachute au-dessus ou à l'intérieur d'une zone bâtie ou d'un rassemblement de personnes en plein air - Examen et traitement d'une demande de certificat d'opérations aériennes spécialisées
- Directives visant le personnel - Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé - Examen et traitement d'une demande de certificat d'opérations aériennes spécialisées
- Exemption 602.26 pour personnes effectuant un saut en parachute dans l’espace aérien contrôlé ou sur une route aérienne et au commandant de bord de l’aéronef de largage utilisé pour ces fins.
- Exemption 623.38 pour parachutistes effectuant des descentes en parachute au-dessus d’une zone bâtie ou d’une assemblée de personnes en plein air ou dans celles-ci.
NOTAMs
Certaines opérations peuvent nécessiter un avis à l'aviateur (NOTAM).