Manuel de référence sur la gestion de la sécurité des ponts

Octobre 2018

Sur cette page

Avant-propos

Partie A – Généralités

• 0.1 – Définitions
• 0.2 – Portée
• 0.3 – Champ d'application
• 0.4 – Responsabilité

Partie B – Qualifications et désignation des personnes responsables

• 1.1 – Portée
• 1.2 – Responsabilité de la gestion de la sécurité des ponts
• 1.3 – Ingénieur de pont ferroviaire
• 1.4 – Inspecteur de pont ferroviaire
• 1.5 – Désignation de personnes

Partie C – Capacité des ponts

• 2.1 – Portée
• 2.2 – Détermination de la capacité de charge maximale des ponts
• 2.3 – Protection des ponts contre les surcharges et les chargements exceptionnels
• 2.4 – Préservation de la sécurité ferroviaire durant des réparations ou des modifications

Partie D – Inspection des ponts

• 3.1 – Portée
• 3.2 – Répertoire
  • 3.2.1 – Ponts
  • 3.2.2 – Passages supérieurs de tiers
• 3.3 – Types d'inspections
  • 3.3.1. – Inspections visuelles
  • 3.3.2 – Inspections spéciales
  • 3.3.3 – Inspections sous l'eau
  • 3.3.4 – Inspection des broussailles et des canaux de drainage
• 3.4 – Calendrier des inspections des ponts
• 3.5 – Procédures d'inspection des ponts
• 3.6 – Registres d'inspection des ponts
• 3.7 – Examen des rapports d'inspection des ponts
• 3.8 – Examen de niveau supérieur
• 3.9 – Détermination des dangers des ponts

Partie E – Conception, construction et entretien des ponts

• 4.1 – Portée
• 4.2 – Responsabilité
• 4.3 – Procédures de conception, de construction et d'entretien des ponts

Partie F – Documentation, registres et évaluation des programmes de gestion de la sécurité des ponts

• 5.1 – Portée
• 5.2 – Surveillance et évaluation des programmes de gestion de la sécurité des ponts
• 5.3 – Vérifications des inspections des ponts
• 5.4 – Documents et registres

Partie G – Exigences de l'article 11 de la Loi sur la sécurité ferroviaire

• 6.1 – Portée
• 6.2 – Travaux d'ingénierie liés aux ponts

Avant-propos

Le présent manuel de référence vise à fournir aux compagnies de chemin de fer un guide pour l'élaboration de leur programme de gestion de la sécurité des ponts (PGSP) et à promouvoir des pratiques exemplaires en matière de gestion des ponts.

Le manuel de référence ne vise pas à remplacer les procédures ou les pratiques actuellement utilisées par les compagnies de chemin de fer. On ne s'attend pas à ce que chaque recommandation formulée dans le présent manuel de référence figure dans un seul document ou à ce que les renseignements soient repris s'ils peuvent déjà être consultés par le biais d'autres programmes ou systèmes de la compagnie de chemin de fer. Toutefois, l'emplacement des renseignements applicables devrait être incorporé par renvoi dans le PGSP.

Manuel de référence sur la gestion de la sécurité des ponts
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