Date : Le mercredi 15 février 2023
Heure : De 18 h 45 à 20 h 45
Lieu : Salle B45, édifice du Sénat du Canada
Objet : Impacts des changements climatiques sur les infrastructures essentielles dans les secteurs des transports et des communications et répercussions sur leurs interdépendances
Comparution :
L’honorable Omar Alghabra, C.P., député, ministre des Transports (18 h 45 à 19 h 45)
Témoins :
Panel 1 (18 h 45 à 19 h 45)
Transports Canada
- Craig Hutton, sous-ministre adjoint délégué des Politiques
- Nicholas Robinson, sous-ministre adjoint délégué de Sécurité et Sûreté
Panel 2 (19 h 45 à 20 h 45)
WestJet
- Andrew Gibbons, vice-président des Relations extérieures
Air Canada
- David Rheault, vice-président des Affaires gouvernementales et communautaires (par vidéoconférence)
Mot d’ouverture : Allocution du ministre (5 à 7 minutes)
À propos du Comité sénatorial permanent des transports et des communications
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications a pour mandat d’examiner les mesures législatives et les questions dont il est saisi, et qui touchent les transports et les communications par voie de terre, d’air, d’eau et d’espace, que ce soit par radio, téléphone, télégraphe, fil, câble, micro-ondes, sans-fil, télévision, satellite, radiodiffusion, communications postales ou quelque autre forme, méthode ou moyen de communication que ce soit. Le comité s’occupe également des dossiers du tourisme, des transports publics, du transport maritime et des eaux navigables.
Le comité traite de mesures législatives et de questions importantes pour les Canadiens. Ces dernières années, il s’est penché sur des projets de loi concernant un vaste éventail de sujets, depuis les télécommunications jusqu’au transport des marchandises dangereuses; et il a mené à bien des études sur des enjeux ayant une incidence majeure sur l’économie canadienne.
Activités du Comité pertinentes à Transports Canada au cours de la dernière année
La première étude lancée par le Comité au cours de la 44e législature portait sur les impacts des changements climatiques sur les infrastructures essentielles dans les secteurs des transports et des communications et sur leurs interdépendances. Le Comité a tenu six réunions jusqu’à maintenant. Le Comité a également tenu deux réunions dans le cadre de l’étude préalable de la Partie 10 du projet de loi S-6, Loi concernant la modernisation de la réglementation, en mai 2022.
Au cours de la session automne-hiver, le Comité s’est concentré principalement sur le projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois.
Raison de la comparution de Transports Canada
Les membres du Comité ont adopté à l’unanimité une motion proposée par la sénatrice Pamela Wallin (Groupe des sénateurs canadiens, Saskatchewan), visant à inviter le ministre des Transports, des représentants de Transports Canada et des intervenants du secteur aérien à comparaître pour discuter des récents enjeux liés au transport aérien public, dans le cadre de l’étude plus vaste sur les impacts des changements climatiques sur les infrastructures essentielles dans les secteurs des transports et des communications.