Liste des programmes de financement de Transports Canada. Plus de renseignements sur les programmes de paiements de transfert se trouvent dans notre Plan ministériel.
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Liste des programmes de financement
| Mode | Title | Description |
|---|---|---|
| Maritime | Initiative pour des navires silencieux | L’Initiative cherche des moyens d’aider les chercheurs et les concepteurs à approfondir leurs connaissances en vue de réduire le bruit des navires. |
| Maritime | Initiative relative à l’équipement et à la formation en matière de sécurité maritime | Dans le cadre de cette initiative, des fonds seront alloués à l’équipement et à la formation destinés aux communautés autochtones admissibles afin d’améliorer la sécurité des bateaux et navires et de renforcer la compréhension de la sécurité maritime. |
| Maritime | Initiative sur l’équipement de sécurité et l’infrastructure maritime de base dans les collectivités nordiques | Financement de projets qui améliorent la sécurité, l'efficacité et la responsabilité environnementale des opérations de transport maritime ou de réapprovisionnement dans les collectivités côtières de l'Arctique et du Nord. |
| Maritime | Programme de bateaux abandonnés | Financement de projets visant l'enlèvement des petits bateaux abandonnés et des épaves ou faisant la promotion du recyclage des bateaux et de la sensibilisation à l'environnement. |
| Maritime | Programme de contributions pour la sécurité nautique | Financement de projets visant à promouvoir une navigation plus sécuritaire ou à étudier des moyens de modifier les comportements de navigation. |
| Maritime | Programme de contributions pour les services de traversier | Aide au financement des services de traversier interprovinciaux dans le Canada atlantique et l'Est du Québec. |
| Maritime | Programme de corridors maritimes verts | Financement de projets contribuant à l’établissement de corridors maritimes verts pour soutenir la décarbonisation du secteur maritime. |
| Maritime | Programme de financement de la participation communautaire | Fonds alloués aux peuples autochtones et aux membres des collectivités locales qui souhaitent participer à la planification des changements au transport maritime au Canada. |
| Maritime | Programme de financement pour la participation Autochtone | Le Programme de financement pour la participation Autochtone (PFPA) finance les projets et les initiatives conçus pour appuyer la capacité des communautés et organisations autochtones à participer aux processus de la Loi sur les eaux navigables canadiennes (LENC), de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux (LEBAD) et le Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF). |
| Maritime | Programme de formation dans le domaine maritime | Fonds consacrés à la prestation d'une formation maritime aux peuples autochtones de même qu'à l'adaptation de la formation afin d'inclure les connaissances traditionnelles et des documents adaptés à la culture. |
| Maritime | Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales | Soutien de la participation continue et à long terme des groupes locaux et régionaux aux activités réalisées dans le cadre du Plan de protection des océans. |
| Maritime | Programme de transfert des installations portuaires | |
| Maritime | Programme d’innovation pour les eaux de ballast | Programme d’innovation pour les eaux de ballast (PIEB) aidera l’industrie à relever les défis techniques et opérationnels liés au système de gestion des eaux de ballast (SGEB) dans la région des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent (RGLFSL), dont les eaux sont froides, douces et mélangées à des sédiments. |
Information additionnelle
Transports Canada est responsable de veiller à ce que les collectivités et les organisations soient informées de notre politique sur l'intégrité scientifique, qu'elle s'efforce de mettre en œuvre depuis son adoption à la fin de 2018. Les collectivités et les organisations sont invitées à se conformer aux dispositions et à l'esprit de cette politique. Veuillez consulter cette fiche d'information sur la politique pour plus de renseignements.