Transition vers des véhicules zéro émission et programme Incitatifs pour l’achat de véhicules zéro émission (iVZE) de Transports Canada

Lieu : À l’échelle du pays

Résumé de l’enjeu/Contexte

  • Les émissions des véhicules légers représentent environ 50 % des émissions de gaz à effet de serre (GES) liées aux transports du Canada et 12 % des émissions totales du pays. La décarbonisation de ces véhicules est essentielle à la réduction des émissions globales au Canada.

  • Un véhicule zéro émission (VZE) est un véhicule qui peut fonctionner sans produire aucune émission d’échappement, comme les véhicules électriques à batterie, les véhicules hybrides électriques rechargeables et les véhicules à pile à combustible hydrogène.

  • Le 1er mai 2019, le gouvernement du Canada a lancé le programme Incitatifs pour l’achat de véhicules zéro émission (iVZE) afin d’encourager l’adoption des véhicules zéro émission au Canada et réduire les émissions de gaz à effet de serre du secteur des transports.

  • Le succès du programme, qui a encouragé l’achat de VZE, a permis de déployer les 300 millions de dollars de 2019 plus rapidement que prévu. Un supplément de 287 millions de dollars a été ajouté l’automne dernier pour respecter l’engagement de trois ans, ce qui porte le financement total du programme à plus de 587 millions de dollars.

  • En date d’août 2021, plus de 109 000 Canadiens et entreprises ont participé au programme, ce qui a aidé le Canada à accélérer la transition vers les VZE, réduire ses émissions de gaz à effet de serre et faire progresser ses objectifs plus généraux en matière de changements climatiques.

  • Le 5 août 2021, les États-Unis ont annoncé un renforcement de la réglementation sur les gaz à effet de serre pour les véhicules légers des années 2023 à 2026, ainsi qu’un objectif de vente de 50 % de véhicules zéro émission d’ici 2030.

  • Transports Canada évalue continuellement le programme iVZE, ce qui comprend l’évaluation de l’interaction entre ses plafonds de prix actuels et les nouveaux véhicules zéro émission qui entrent sur le marché. Compte tenu de la popularité des VUS et des camionnettes parmi les consommateurs canadiens, il sera essentiel d’accroître l’adoption de véhicules zéro émission dans ces segments pour atteindre l’objectif ambitieux du gouvernement du Canada en matière de vente de véhicules zéro émission.

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Messages

  • Le gouvernement du Canada s’est engagé à atteindre une cible obligatoire de zéro émission pour toutes les ventes de véhicules légers et de camions à passagers neufs d’ici 2035, devançant ainsi l’objectif ambitieux précédent du Canada de 100 % des ventes d’ici 2040. Le gouvernement a également annoncé qu’il mettrait en œuvre une combinaison de règlements et d’investissements pour aider les Canadiens et l’industrie à faire la transition vers des véhicules zéro émission.

  • Le programme iVZE contribue à un système de transport propre. L’adoption accrue de véhicules zéro émission au Canada au moyen d’incitatifs à l’achat (jusqu’à 5 000 $ par véhicule) aidera à réduire la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre du secteur des transports.

  • Pour appuyer l’adoption des VZE, le gouvernement du Canada envisage d’élargir le programme iVZE afin d’inclure un plus large éventail de types de véhicules, y compris les véhicules d’occasion.