Troisième édition publiée le 7 octobre 2024, en vigueur le 1 décembre 2025.
Le présent manuel est intitulé Norme de formation des agents de bord dans les articles 705.109 et 705.124 du Règlement de l’aviation canadien (RAC). Il présente et définit les normes, les politiques, les procédures et les directives qui s’appliquent à l’élaboration d’un programme de formation des agents de bord d’un exploitant aérien.
Troisième édition
1er mai 2026
TP 2823 F
2011
Norme en vigueur :
TP 14850
Date de publication :
Octobre 2010
Édition précédente :
CAN/CGSB-43.150-97
Prochaine édition ou modification :
—
Liste des Publications de Transports (TP) liées au transport maritime disponibles sur commande. Voir aussi Publications maritimes pour les titres disponibles sur notre site web.
Vous trouverez ci-dessous des liens vers six études et évaluations commandées par Transports Canada (TC) pour le compte des conseils des sous-ministres et des ministres responsables des transports et de la sécurité routière (CSMT/CMT).
Grâce à l'aide d'un comité directeur fédéral-provincial, en 2007, TC a entrepris ces études afin d'évaluer les conséquences de l'adoption d'une exigence nationale concernant les limiteurs de vitesse des poids lourds d'un point de vue sécuritaire, environnemental, économique et opérationnel.
