Publications sur le transport de matières dangereuses

Vous trouverez des bulletins de nouvelles, des projets de recherche, des normes, des rapports et des guides concernant le transport de matières dangereuses.

Topic Titre Description Date Numéro TP

Bulletins

Nouvelles exigences pour les réservoirs ravitailleurs transportant de l'ammoniac anhydre au Canada

Ce bulletin contient des renseignements importants sur les citernes TC 51, les réservoirs ravitailleurs et les modifications apportées aux normes CSA B620:20 et B622:20.

Octobre 2020

 

Bulletins

Capacité volumétrique des citernes routières TC

Ce bulletin contient des renseignements de sécurité importante sur le marquage et le remplissage des citernes routières qui transportent des marchandises dangereuses.

Octobre 2020

 

Bulletins

Nouvelles exigences pour les inspecteurs de citernes, les techniciens d'essai de citernes et les organismes de formation

Ce bulletin contient des renseignements importants sur les modifications apportées à la norme CSA B620:20, qui couvre les exigences de certification des inspecteurs de citernes routières et de citernes amovibles et des techniciens d'essai de ces citernes routières et citernes amovibles.

Octobre 2020

 

Guides

Guide pour la déclaration des incidents impliquant des marchandises dangereuses

Ce guide s'adresse à toute personne touchant de près ou de loin au transport de marchandises dangereuses. Lors des activités reliées au transport de ces marchandises, il se peut que des incidents menant à des déversements surviennent.

Décembre 2017

TP 15294-F

Guides

Lignes directrices concernant les compétences des intervenants aux incidents de transport mettant en cause des trains de liquides inflammables à risque élevé

Le Groupe de travail sur les interventions d'urgence de Transports Canada (le Groupe de travail) a élaboré ces lignes directrices en partenariat avec la National Fire Protection Association, établie à Quincy, au Massachusetts. Elles visent à renforcer la sécurité des premiers intervenants aux incidents de transport mettant en cause des liquides inflammables transportés par voie ferrée, d'où l'expression « trains de liquides inflammables à risque élevé » (TIRE).

2016

TP 15324-F

Guides

Guide des mesures d'urgence

Le Guide des mesures d'urgence 2016 (GMU2016) a été élaboré conjointement par Transports Canada, le Département aux Transports des États-Unis, le Secrétariat aux Communications et aux Transports du Mexique ainsi qu'avec la collaboration du Centre d'information pour urgences chimiques de l'Argentine (CIQUIME). Il est destiné aux pompiers, aux services de police et au personnel d'autres services d'urgence qui peuvent être les premiers à arriver sur les lieux d'un incident mettant en cause des marchandises dangereuses.

2016

 

Guides

Guide pour savoir si vous avez besoin d'un PIU

Ce guide s'adresse à toute personne qui aimerait savoir si elle a besoin d'un plan d'intervention d'urgence (PIU). Lisez attentivement les renseignements suivants pour savoir si vous avez besoin d'un PIU.

Juillet 2019

 

Guides

Guide pour vous aider à préparer votre PIU

Ce guide s'adresse à tous ceux qui souhaitent soumettre une demande d'agrément pour un plan d'intervention d'urgence (PIU). Les renseignements suivants vous permettront de savoir les étapes à suivre avant de présenter votre demande.

Juillet 2019

 

Guides

Guide pour demander l'agrément d'un PIU

Ce guide s'adresse à tous ceux qui souhaiteraient soumettre une demande d'agrément pour un plan d'intervention d'urgence (PIU). Lisez attentivement tous les renseignements suivants afin de savoir comment présenter une demande et quelle information y inclure.

Juillet 2019

 

Guides

Guide pour personnes qui ont un PIU

Ce guide s'adresse à tous ceux qui ont un plan d'intervention d'urgence (PIU) agréé. Avoir un PIU agréé signifie que vous avez reçu un agrément concernant un PIU de la part de Transports Canada ou avez été autorisé à utiliser le PIU d'une autre personne. Les renseignements suivants vous permettront d'en savoir plus sur ce que signifie avoir un PIU.

Juillet 2019

 

Guides

Vous n'êtes pas seuls! - Planification de l'intervention d'urgence lors d'incidents ferroviaires impliquant des liquides inflammables

Ce document s'adresse aux planificateurs d'urgence locaux, ainsi qu'aux policiers, pompiers et ambulanciers. Ceci aide les communautés à se préparer en cas d'incidents ferroviaires liés au transport des marchandises dangereuses, comme le pétrole brut, le carburant diésel et l'essence (liquides inflammables).

2017

TP 15367-F

Guides

Guide pour les interventions d'urgence transfrontières

Ce guide s'adresse à tous ceux qui développent ou utilisent des services d'intervention d'urgence transfrontières (autant public que privé). Il fournit des instructions générales sur comment planifier et éviter un incident. Ceci n'est pas un outil professionnel pratique pour les intervenants.

2017

TP 15365-F

Bulletin de nouvelles

Août 2018

Mission et vision de la Direction générale du transport des marchandises dangereuses

Août 2018

Vol. 38 No. 1

Bulletin de nouvelles

Juin 2017

Préparatifs d'urgence

Juin 2017

Vol. 37 No. 1

Bulletin de nouvelles

Décembre 2016

Publication de nouveaux ordres

Décembre 2016

Vol. 36 No. 2

Bulletin de nouvelles

Juillet 2016

Nouvelle explosive : BLEVE ou DCC

Juillet 2016

Vol. 36 No. 1

Bulletin de nouvelles

Décembre 2015

Activation de PIU – Une étude de cas

Décembre 2015

Vol. 35 No. 1

Bulletin de nouvelles

2014

Sensibilisation de CANUTEC à Salmon Arm, en Colombie-Britannique

2014

Vol. 34 No. 1

Bulletin de nouvelles

printemps 2013

Les Chemins de fer nationaux du Canada font l'essai de locomotives au gaz naturel et au carburant diesel entre Edmonton et Fort McMurray, en Alberta

Printemps 2013

Vol. 33 No. 1

Bulletin de nouvelles

été 2012

Affaire risquée

Été 2012

Vol. 32 No. 1

Bulletin de nouvelles

automne 2011

Utilisation des appellations réglementaires ne figurant pas à l'annexe 1 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses

Automne 2011

Vol. 31 No. 2

Bulletin de nouvelles

printemps 2011

Alerte - Acceptation de l'accréditation américaine pour le transport de marchandises dangereuses au Canada

Printemps 2011

Vol. 31 No. 1

Bulletin de nouvelles

hiver 2010

Planification relative au Transport des marchandises dangereuses dans le cadre des Jeux olympiques d'hiver de 2010 à Vancouver

Hiver 2010

Vol. 30 No. 1

Bulletin de nouvelles

été 2009

Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses

Été 2009

Vol. 29 No. 1

Bulletin de nouvelles

été 2008

PROJET DE LOI C-56 - Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses

Été 2008

Vol. 28 No. 1

Bulletin de nouvelles

automne 2007

Normes révisées relatives aux citernes routières et aux citernes amovibles

Automne 2007

Vol. 27 No. 2

Bulletin de nouvelles

printemps 2007

Améliorer la robustesse des wagons-citernes en cas d'accident

Printemps 2007

Vol. 27 No. 1

Bulletin de nouvelles

automne 2006

automne 2006

Automne 2006

Vol. 26 No. 2

Bulletin de nouvelles

printemps 2006

printemps 2006

Printemps 2006

Vol. 26 No. 1

Bulletin de nouvelles

hiver 2005-2006

printemps 2006

Hiver 2005-2006

Vol. 25 No. 2

Bulletin de nouvelles

printemps 2005

APPLICATION DE LA LOI

Printemps 2005

Vol. 25 No. 1

Bulletin de nouvelles

automne 2004

Permis SH 6216

Automne 2004

Vol. 24 No. 2

Bulletin de nouvelles

printemps 2004

Révision de la Loi sur le TMD... Les Étapes

Printemps 2004

Vol. 24 No. 1

Bulletin de nouvelles

automne 2003

Révision de la Loi sur le TMD

Automne 2003

Vol. 23 No. 1

Bulletin de nouvelles

hiver 2002-2003

Rapport d'accidents dans les 30 jours

Hiver 2002-03

Vol. 22 No. 2

Rapports

Rapport final et recommandations du Groupe de travail sur les interventions d'urgence

Le Groupe de travail sur les interventions d'urgence (GTIU) présente ce rapport final à la Direction générale du Transport des marchandises dangereuses de Transports Canada. Il contient 40 recommandations visant l'amélioration du soutien à l'intervention d'urgence en cas d'incidents mettant en cause des liquides inflammables transportés par train.

Juillet 2016

TP 15343-F

Recherche

Résumé – Rejet de chlore à partir d’hypochlorites

Ce rapport détaille une étude sur la réaction de certains produits à base d’hypochlorites en fonction de facteurs tels que la température et la vitesse de mélange.

Mai 2020

TP 15443-E

Recherche

Résumé – Efficacité des techniques d’assainissement en cas de déversement de mercure

Ce rapport détaille une étude qui a été faite pour évaluer l'efficacité de deux traitements de déversement de mercure pour limiter la formation de vapeur de mercure.

Février 2020

TP 15432-E

Recherche

Résumé – Tâche 3 : Expériences de combustion et modélisation

Le département de l'Énergie (DOE) des États-Unis (É.-U.) a lancé une étude technique sur la caractérisation du pétrole brut en 2015, en collaboration avec le département des transports (DOT) des É.U. ainsi qu'avec les Sandia National Laboratories (SNL), qui agissent à titre de responsable technique.

Août 2019

 

Recherche

Brut lourd: échantillonnage fermé vs ouvert et effet sur la composition finale des fractions légères (C1 à C6) dans le temps

Transports Canada (TC) a étudié le pétrole brut lourd pour déterminer si un mode de prélèvement d'échantillons était supérieur à un autre pour le prélèvement d'échantillons de brut afin d'en analyser la composition.

Mars 2019

 

Recherche

Résumé: Examen de la littérature sur les méthodes d'échantillonnage et d'analyse du pétrole brut

Le programme sur le transport des marchandises dangereuses a demandé un examen de la littérature en vue de comparer les méthodes d'analyse et d'échantillonnage et leur pertinence pour divers types de pétrole brut canadien.

Février 2017

 

Recherche

Résumé – Tâche 2 : Évaluation des méthodes d'échantillonnage et d'analyse

En 2015, le département de l'Énergie (DOE) des États-Unis (É.-U.) a lancé une étude technique sur la caractérisation des pétroles bruts, en collaboration avec le département des transports (DOT) des É.-U. ainsi qu'avec les Sandia National Laboratories (SNL), qui agissent à titre de responsable technique.

Février 2017

 

Recherche

Résumé : Échantillonnage et analyse du pétrole brut – Rapport final

Le déraillement survenu à Lac-Mégantic le 6 juillet 2013 ainsi que d'autres accidents survenus au Canada et aux États-Unis ont soulevé de nombreuses questions au sujet de la sécurité du transport du pétrole brut par train.

Août 2015

 

Recherche

Wagons-citernes exposés au feu : Recension des écrits sur le comportement du pétrole brut, du condensat et de l'éthanol

Dans le but de mieux comprendre comment les wagons-citernes transportant du pétrole brut se comportent pendant les incendies, Transports Canada a demandé au Conseil national de recherches du Canada (CNRC) d'examiner les sources publiées connexes.

 

 

Recherche

Évaluation des risques de rupture des raccords supérieurs des wagons-citernes pendant un déraillement

Transports Canada a demandé à Sharma & Associates, Inc. d'examiner la mesure dans laquelle les diverses stratégies de protection des raccords supérieurs de wagons-citernes ont bien fonctionné lors de déraillements. Sharma & Associates, Inc. a utilisé une combinaison de modèles que l'entreprise a d'abord élaborés pour le compte de la Federal Railroad Administration du Department of Transportation des États-Unis, afin d'analyser le rendement de chacun des wagons-citernes et les forces en présence lors de déraillements de train complets.

 

 

Recherche

Recension des écrits sur les aciers des wagons-citernes de Ressources naturelles Canada

À la demande de Transports Canada et avec le soutien de ce ministère, le groupe CanmetMATÉRIAUX de Ressources naturelles Canada (RNCan) a examiné la documentation existante sur les propriétés de deux aciers de wagons-citernes communs.

 

 

Recherche

Résumé – Résistance, fluage et ténacité de deux aciers de wagons-citernes

Lorsque des wagons-citernes sont en cause dans des accidents, ceux-ci peuvent mal fonctionner s'ils sont perforés ou s'ils sont confrontés à des feux en nappe par exemple.

 

 

Recherche

Étude des conditions environnementales pendant le transport de marchandises

La demande mondiale de batteries au lithium ne cessant d'augmenter, ainsi en va-t-il de la demande pour un transport sûr, principalement par la voie des airs.

 

 

Recherche

Données sur le marché des batteries au lithium et rapport final d'analyse

Cette étude du CNRC examine la chaîne d'approvisionnement ainsi que le mouvement des batteries au lithium et de l'équipement qui en renferme au Canada pour nous aider à bien comprendre les risques qu'engendre le transport des batteries au lithium, particulièrement par avion, et à les atténuer.

 

 

Recherche

Résumé – Évaluation des conditions environnementales pour l’expédition de batteries au lithium

 

Chaque année, de grandes quantités de piles et de batteries au lithium sont expédiées par transport aérien dans le monde entier. Si elles sont endommagées, mal manipulées ou présentent des défauts de fabrication, elles peuvent s’enflammer et provoquer un incendie. Plusieurs incidents se sont déjà produits lors de l’expédition de batteries aux ions de lithium.

Octobre 2019

 

Normes

Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transport Canada

La Publication de Transports Canada TP14850F « Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada » a été publiée et adoptée comme une exigence du Règlement sur le TMD. Ce document fut élaboré en tenant compte de vastes consultations avec les parties prenantes.

Octobre 2010
Deuxième édition

TP 14850-F

Normes

Contenants pour le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer, une norme de Transports Canada

La présente norme s'applique à la conception, à la fabrication, à l'entretien et à la qualification de wagons-citernes et de contenants d'une tonne ainsi qu'à la sélection et à l'utilisation de grands contenants ou d'unités de transport utilisés pour la manutention, la demande de transport ou le transport par chemin de fer des marchandises dangereuses des classes 2, 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9.

2013

TP 14877-F

Normes

Rectificatif comprenant des corrections mineures à la norme TP14877F, « Contenant pour le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer, décembre 2013 »

Ces corrections mineures comprennent ce qui suit :

  • ajout des valeurs métriques correspondant aux unités impériales dans la norme (p. ex. pouces - millimètres, livres - kilogrammes, etc.);
  • clarifications au tableau des exigences particulières sous 8.6.24.1;
  • modification de la date de conformité pour les wagons-citernes de classe 111 afin de refléter l'entrée en vigueur de 10.5.3 (se lisait : [...] commandé après la date d'entrée en vigueur de la présente norme [...] se lit maintenant [...] construit après 15 janvier 2015 [...]);
  • l'abrogation des sections 4.1.1, 10.5.3.4 et 10.5.3.5 afin d'éliminer les répétitions.