Votre opinion est importante pour nous. Aidez-nous à élaborer des politiques, des programmes, et des services en matière de transport pour le Canada.
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Liste des consultations
| Date de cloture | Sujet | Titre | Description |
|---|---|---|---|
| Fermé | Maritime | Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime : Rapport « Ce que nous avons entendu » | Le présent rapport résume les commentaires que nous avons reçus, ainsi que les thèmes qui ont émergé lors de ces consultations. |
| Fermé | Maritime | Ce que nous avons entendu : Nettoyage de bâtiments en milieu aquatique | Rapport « Ce que nous avons entendu » sur la consultation de TC sur les orientations volontaires pour le nettoyage des navires dans l'eau |
| Fermé | Maritime | Ce que nous avons entendu : l’avenir du Plan de protection des océans | Ce que nous avons entendu : l’avenir du Plan de protection des océans |
| Fermé | Maritime | Modifications législatives potentielles | Nous souhaitons avoir vos commentaires sur la direction des modifications législatives potentielles visant à améliorer la sécurité maritime et la protection environnementale de nos eaux. |
| Fermé | Maritime | Comprendre les effets des navires sur les milieux côtiers | Nous travaillons avec des intervenants locaux et les collectivités côtières pour mieux comprendre les effets des navires sur les milieux côtiers. |
| Fermé | Maritime | Examen de la Voie maritime du Saint-Laurent | Nous avons mené un examen pour étudier d'autres possibilités de développement économique et commercial, et pour analyser la concurrence et la durabilité de la voie navigable, ainsi que la structure de gouvernance de la Voie maritime. |
| Fermé | Maritime | Renforcement de la sécurité maritime et de la protection de l’environnement : éventuelles modifications à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada |