Les systèmes de transport intelligents (STI) combinent diverses technologies de l'information et de la communication, comme les caméras, les systèmes de détection Bluetooth et les méthodes d'analyse avancées des données. Ces systèmes peuvent permettre de rendre le réseau de transport plus sécuritaire et plus efficace. Ces technologies font partie intégrante du réseau de transport routier canadien.
Attendu que l’Organisation mondiale de la santé a qualifié la COVID-19 de pandémie et que cette pandémie affecte le Canada;
Attendu que, en vertu de l’article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaireFootnote a, le ministre des Transports a délégué par écrit au directeur général, Sécurité ferroviaire, le pouvoir de prendre un arrêté en vertu de l’article 32.01Footnote b de cette loi;
Attendu que, selon l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, si le ministre l’estime nécessaire pour la sécurité ferroviaire, il peut transmettre un arrêté à une compagnie lui ordonnant de mettre fin à toute activité qui pourrait compromettre la sécurité ferroviaire ou de suivre toute procédure ou d’apporter les mesures correctives nécessaires précisées dans l’arrêté;
Les techniques d'essais non destructifs (END) sont souvent utilisées pour détecter des défauts lors des inspections de routine de wagons-citernes. Les fabricants de wagons-citernes proposent l'utilisation d'une technique connue sous le nom de mesure du champ de courant alternatif (ACFM, ou Alternating Current Field Measurement) à des fins d'inspection.
La présente section porte sur les exigences minimales relatives à la fréquence et aux méthodes employées lors d'une inspection de la voie pour repérer les dérogations au RSV.
La présente section porte sur les exigences minimales relatives à divers appareils de voie.
Les dérailleurs doivent être clairement visibles. Lorsqu’un dérailleur est en position bloquée, il doit être impossible de le manœuvrer sans enlever le cadenas.
Objet : La présente section porte sur les exigences minimales relatives au ballast, aux traverses, aux attaches de rails et à l'état physique des rails.
La présente section porte sur les exigences minimales relatives à l’écartement, au tracé et au nivellement de la voie, au surhaussement des rails extérieurs et aux limitations de vitesse dans les courbes.
