13. Équipement de sauvetage et de secours

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13.1 Embarcations de sauvetage

13.1.1 Les bateaux doivent transporter des embarcations de sauvetage qui peuvent être des canots et des radeaux de sauvetage, pneumatiques ou à coque rigide, ou une combinaison des deux.

13.1.2 Le nombre d’embarcations de sauvetage et leur capacité doivent être suffisants pour le nombre total de personnes à bord. En outre, si un des radeaux de sauvetage manque ou n'est pas utilisable, le nombre d'embarcations doit être suffisant pour accueillir tous les passagers.

13.1.3 Les dispositifs de fixation des embarcations de sauvetage doivent résister à des forces d’accélération allant jusqu’à 2  g , dans toutes les directions, quand le bateau gîte à un angle allant jusqu’à 60 degrés.

13.1.4 Les embarcations de sauvetage doivent pouvoir être mises à l'eau rapidement, sans devoir utiliser d’outils spéciaux; lorsque cela est nécessaire, le mode d’emploi des mécanismes de dégagement doit être clairement décrit au poste d’arrimage. Ces instructions doivent être sous forme de pictogrammes.

13.1.5 Chaque embarcation de sauvetage doit être munie d’une bosse d’une longueur et d’une résistance suffisantes pour la maintenir fermement le long du bateau, lorsque celui-ci gîte à un angle allant jusqu’à 60 degrés. Cette bosse doit être attachée au bateau en tout temps.

13.1.6 Les radeaux de sauvetage pneumatiques doivent être transportés dans des contenants approuvés, être dotés de dispositifs de largage automatiques et être arrimés de façon que le contenant puisse émerger librement sans que la structure du bateau, le gréement ou autres éléments de l’équipement ne lui fassent obstacle.

13.1.7 Les embarcations de sauvetage doivent être arrimées tout équipés, le gouvernail ou le timon embarqués; les avirons, les dames de nage ou l’équipement mobile doivent aussi être solidement arrimés et les moteurs, les réservoirs à essence et les batteries doivent être en place et prêts à être utilisés en cas d’urgence.

13.1.8 Le nom du navire et du port d'immatriculation doivent être inscrits en caractères d’au moins 75  mm de haut, de façon permanente et d’une couleur contrastant avec le fond, sur toutes les embarcations de sauvetage.

13.1.9 Les réservoirs à essence de secours pour les embarcations de sauvetage doivent être solidement arrimés, dans un compartiment clairement identifié, sur le pont; si le compartiment est fermé, il doit avoir un évent dont la sortie est éloignée de tout espace normalement réservé au travail ainsi que d’un écran de protection contre les éclairs. Toutes les embarcations doivent être dotées de bandes rétroréfléchissantes, conformément aux exigences de l’Office des normes générales du Canada.

13.1.10 Le compartiment du réservoir à essence de secours doit comporter un dispositif empêchant toute fuite de carburant.

13.2 Gilets de sauvetage

13.2.1 Les bateaux doivent être dotés de gilets de sauvetage approuvés par Transports Canada en nombre suffisant pour 125 % des personnes à bord.

13.2.2 Les gilets de sauvetage doivent être arrimés solidement dans des compartiments facilement accessibles et clairement identifiés. On doit inscrire le nom du navire et du port d’immatriculation sur les gilets de sauvetage.

13.2.3 Les compartiments des gilets de sauvetage doivent offrir une protection maximale contre les dommages mécaniques et les éléments. De plus, ils doivent se situer loin des endroits potentiellement dangereux.

13.3 Autre équipement de sauvetage

13.3.1 Les bateaux doivent être dotés d’au moins trois bouées de sauvetage approuvées par Transports Canada.

13.3.2 Au moins une bouée de chaque côté doit être munie : 

1. d’un sifflet;
2. d’un signal pyrotechnique de bouée de sauvetage et d’un signal fumigène qui s’active automatiquement;
3. d’un signal pyrotechnique visible jour et nuit;

et au moins une autre bouée de sauvetage de chaque côté doit être munie d’un câble flottant d’au moins 30 mètres de longueur.

13.3.3 Les bouées de sauvetage doivent être disposées de façon que l’on puisse les larguer par le côté du bateau à l’aide d’un dispositif à déclenchement rapide. Elles doivent en outre être situées dans des compartiments facilement accessibles, situés près du côté du navire, tout en étant espacées à environ égale distance le long du pont, dans la zone de travail habituelle.

13.3.4 Les bateaux doivent être munis d’une perche pour récupérer une personne tombée à la mer.

13.3.5 Les bateaux doivent être munis d’un projecteur fixe ou portatif approprié pour procéder à la recherche de personnes tombées à la mer et aux opérations de récupération.

13.3.6 Les bateaux doivent être équipés d’une échelle de coque, d’un filet de sauvetage dépassant d’au moins 600  mm la ligne de flottaison ou de tout autre moyen permettant de retirer les personnes de l’eau ainsi qu’une élingue pour repêcher un corps d’au moins 100 kg.

13.3.7 Les bateaux doivent être munis d’au moins six fusées éclairantes de type A, B ou C et d’au moins six signaux de détresse de type A, B, C ou D transportés dans un compartiment flottant étanche aux intempéries installé sur le pont.

13.4 Équipement de secours

13.4.1 Les bateaux doivent être dotés d’au moins une trousse de premiers soins approuvée.

13.4.2 Les bateaux doivent être équipés d’un bassin oculaire situé, de façon stratégique, à côté de la zone d’entretien des batteries.

13.4.3 Les bateaux doivent être munis d’un ensemble de réparation de la voilure comprenant de la toile, du fil, une paumelle de voilier, des aiguilles, des pattes, des épissoirs et des poinçons à épisser appropriés aux voiles transportées.

13.4.4 Les bateaux doivent être dotés d’outils et de matériel qui peuvent être nécessaires pour couvrir ou réparer un dommage ou des fuites.

13.4.5 Les bateaux doivent être munis de moyens pour réparer l’appareil à gouverner, y compris un timon de secours ou son équivalent.

13.4.6 Les bateaux doivent être dotés de l’équipement requis pour couper les fils de fer en cas de démâtage.

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