Publication de transports TP 13313 F
- Table des matières
- Préambule
- Définitions
- Application
- Construction et résistance structurale
- Stabilité
- Franc-bord et marques de franc-bord
- Intégrité de l’étanchéité à l’eau et de l’étanchéité aux intempéries
- Dispositifs de décharge de l’eau
- Circuits d’assèchement de cale
- Circuits de fluide
- Machines
- Systèmes électriques
- Appareil à gouverner
- Sécurité en matière d’incendie
- Équipement de sauvetage et de secours
- Matériel de communication
- Matériel de navigation
- Ancres et chaînes
- Divers équipements marins
- Emménagements
- Protection de personnel
- Annexe A: Specimen - Livret d'information sur la stabilite
- Section 1 - Renseignements opérationnels
- Section 2 - Données techniques et conditions de chargement
- Section 3 - Renseignements de base
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4.1 Tout bateau doit avoir une marque de franc-bord de chaque côté de la coque au milieu, correspondant au tirant d’eau maximal auquel on a déterminé sa stabilité.
4.2 La marque de franc-bord en question, doit mesurer 300 mm de longueur et 25 mm de largeur comme l’indique la figure 2. Cette marque doit être permanente et peinte en noir sur un fond clair ou, encore, en blanc ou en jaune sur un fond foncé. Le sommet de la marque doit se situer au niveau de la ligne de flottaison correspondant au tirant d’eau mentionné à la section 4.1.
Figure 3 : marques de la ligne de flottaison
4.3 Le bateau ne doit pas être exploité dans des conditions où ses marques de franc-bord sont submergées lorsqu’il est au repos et à la verticale en eaux calmes.