Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime 

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• TP 127 - Normes d'électricité régissant les navires (2018) Mise à jour (PDF, 1,4 Mo)
• TP 215 - Instructions aux capitaines chargeant du grain au Canada (1976) (PDF, 838 Ko)
• TP 511 - Guide de sécurité nautique (2019) (PDF, 4,7 Mo) (Disponible en format PDF seulement) Mise à jour
• TP 743 - Processus d'examen TERMPOL (2019) (PDF, 878 Ko)
• TP 1332 - Normes de construction pour les petits bâtiments (2010)
• TP 2072 - Code de sécurité des pontées (1974) (PDF, 188 Ko)
• TP 2293 – Qualifications pour les brevets et certificats des navigants
• TP 3231 - Bulletin de la sécurité des navires (*)
• TP 3668 - Normes concernant les appareils et le matériel de navigation (1983) (PDF, 246 Ko)
• TP 4295 - Norme sur les installations à gaz inerte (1984) – Retiré
• TP 4957 – Cours de formation aux fonctions d’urgence en mer (07/2021)
• TP 4958 - Cours de navigation électronique simulée (2008) (PDF, 212 Ko)
• TP 5021 - La sécurité à bord du navire (1984) (PDF, 1,50 Mo)
• TP 5579 - Normes applicables à la conception, la construction et la sécurité d'exploitation des engins à portance dynamique au Canada Vol 1 (Véhicules à coussin d'air) (1985)
• TP 7301 – Modifications canadiennes au Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 2008
• TP 8121 - Tableau des signaux de sauvetage (2003)
• TP 8129 - Cours de formation sur la sécurité des navires-citernes, sur l'inertage et sur le lavage au pétrole brut et cours de surveillant d'opérations de transbordement (2009) (PDF, 1,19 Mo)
• TP 8941 - Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) (PDF, 24 Ko)
• TP 9834 - Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins (2009) (PDF, 106 Ko)
• TP 9912 - Normes pour l'inspection de l'outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche (1995) (PDF, 24,9 Ko)
• TP 10038 - Petits bateaux de pêche - manuel de sécurité (2003) (PDF, 1,79 Mo)
• TP 10405 - Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) (1990) (PDF, 40 Ko)
• TP 10655 - Établissement reconnus et cours de formation approuvés (09/2024) (PDF, 1,41 Mo)
• TP 10739 - Règlement sur les abordages, Codification (2008)
• TP 10783 - Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'arctique (1997) (PDF, 157 Ko)
• TP 10933 - Programme de formation des matelots de la salle des machines (2007) (PDF, 439 Ko)
• TP 10935 - Cour de base sur simulateur de salle des machines (2011) (PDF, 500 Ko)
• TP 10936 – Cours de formation de matelot de quart a la passerelle (PDF, 642 Ko)
• TP 10937 - Cours de formation sur les unités mobiles au large (2007) (PDF, 1,67 Mo)
• TP 10943 – Normes de stabilité après avarie des bâtiments à passagers qui ne sont pas assujettis à la Convention sur la sécurité (PDF, 727 Ko)
• TP 11130 - Cours de formation en cuisine maritime (2007) (PDF, 176 Ko)
• TP 11249 - Norme d'inspection sous­marine de la sécurité des navires (1992) (PDF, 17,0 Ko)
• TP 11343 - Examen médical des navigants – Guide du médecin (2012) (PDF, 1.20 Mo)
• TP 11469 - Guide sur la protection contre l'incendie à la construction (1993) (PDF, 1 541 Ko)
• TP 11710 - Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers (2009) (PDF, 157 Ko)
• TP 11717 - Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers (1994) (PDF, 269 Ko)
• TP 11960 - Normes et principes directeurs provisoires sur la construction, l'inspection et l'exploitation des chalands de transport d'hydrocarbures en vrac (2017) (PDF, 555 Ko)
• TP 12259 - Normes pour le système des régimes de glaces pour la navigation dans l'arctique (SRGNA) (2018) (PDF, 550 Ko)
• TP 12260 - Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique (1995) (PDF, 708 Ko) Abrogé
• TP 12301 - Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale(eaux intérieures canadiennes) (2008) (PDF, 397 Ko)
• TP 12401 - Normes sur les organismes d'intervention (1995) (PDF, 18 Ko)
• TP 12402 - Normes sur les installations de manutention d'hydrocarbures (1995) (PDF, 18 Ko)
• TP 12819 - Trousse d'aide à l'utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) (1998) (PDF, 1 822 Ko) Abrogé
• TP 13008 - Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer (2008) (PDF, 153 Ko)
• TP 13313 - Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles (1999) (PDF, 299 Ko)
• TP 13430 - Norme de jaugeage des bâtiments (2012) (PDF, 999 Ko)
• TP 13585 - Système de gestion de la Sécurité maritime
  • Volet I - Politiques
  • Volet II - Procédures
• TP 13617 - Guide du règlement sur l'eau de ballast du canada (05/2024) (PDF, 1,35 Mo) Mise à jour
• TP 13670 - Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes (2017) (PDF, 1,36 MO)
• TP 13681 - Lignes directrices relatives à la navigation sous le pont de la confédération (2009) (PDF, 88 Ko)
• TP 13721 - Registre de formation des officiers mécaniciens (TRBE) exigences visant les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW (2015) (PDF, 453 Ko)
• TP 13822 - La survie en eaux froides (2003) (PDF, 9 982 Ko)
• TP 13926 - Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d'avoir un dispositif radio SMDSM) (2002) (PDF, 316 Ko)
• TP 14070 - Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux (2010) (PDF, 3,57 Mo)
• TP 14202 - Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada (2013) (PDF, 328 Ko)
• TP 14230 - En tant qu'employeur... est-ce que vous assurez de la santé et de la securité de vos employés travaillant à bord des navires? (2005) (PDF, 127 Ko)
• TP 14350 – Guide des administrations locales – Règlement sur les restrictions visant l'utilisation des bâtiments (PDF, 667 Ko) (Disponible en format PDF seulement) Mise à jour
• TP 14352 - Régles de route (PDF, 311 Ko)
• TP 14475 - Norme canadienne sur les engins de sauvetage
• TP 14510 - Officier Mécanicien de Troisième Classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007) (PDF, 88 Ko)
• TP 14511 - Officier mécanicien de quatrième classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007) (PDF, 213 Ko)
• TP 14512 - Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d'examen (2007) (PDF, 391 Ko)
• TP 14539 Régime de préparation et d'intervention en cas de déversements d'hydrocarbures en milieu marin - Rapport au Parlement, 2006-2011 (PDF, 361 Ko)
• TP 14541 - Bouées latérales et balises de jour ordinaires (2022) (PDF, 344 Ko)
• TP 14542 - Bouées cardinales et bouées spéciales (2022) (PDF, 971 Ko)
• TP 14609 - Guide d'apprentissage pour les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW (2007) (PDF, 893 Ko)
• TP 14612 - Procédures d’approbation de type des engins de sauvetages et des systèmes, de l’équipement et des produits de sécurité contre l’incendie (2019) Mise à jour (PDF, 169 Ko)
• TP 14619 - Transports Canada - Évaluation simplifiée de la stabilité à l'état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d'évaluation (2006) (PDF, 374 Ko)
• TP 14659 - Passeport de sécurité nautique pour pécheurs et chasseurs (2010) (PDF, 979 Ko)
• TP 14674 A - Ce qu’il faut savoir sur monoxyde de carbone (PDF, 874 Ko)
• TP 14674 B - Syndrome de la vieille embarcation (PDF, 1.7 Mo)
• TP 14674 C - Protection contre les explosions (PDF, 777 Ko)
• TP 14692 - Cours de formation sur les compétences des conducteurs de petits bâtiments (2007) (PDF, 363 Ko)
• TP 14707 - Plan d'urgence national sur les lieux de refuge (2007) (PDF, 229 Ko)
• TP 14707 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge Région d'Ontario (2010) (PDF, 229 Ko)
• TP 14707 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'atlantique (2014) (PDF, 1 007 Ko)
• TP 14707 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région du pacifique (2009) (PDF, 229 Ko)
• TP 14726 - Kayak de mer guide de sécurité (2009) (PDF, 5,23 Mo)
• TP 14740 - Rapport sommaire - Étude d'évaluation des risques de déversements d'hydrocarbures sur la côte sud de Terre-Neuve (2007) (PDF, 3,57 M o )
• TP 14909 – Normes d’intervention environnementale (PDF, 276 Ko)
• TP 15039 - Évaluation des propositions rattachées au risque de déversement d’hydrocarbures sur la côte Sud de Terre-Neuve (2010)
• TP 15080 - Norme relative à l'administration sur Internet de l'examen d'obtention de la carte de conducteur d'embarcation de plaisance (PDF, 144 Ko)
• TP 15111 - Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB) rapport de conformité détaillé et notes d'orientation (2012) (PDF, 966 Ko)
• TP 15136F - Norme pour les écoles de navigation de plaisance (PDF, 646 Ko)
• TP 15163 - Ligne directrices conjointes de l'industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l'est du Canada (2015) (PDF, 833 Ko)
• TP 15180 - Lignes directrices concernant la construction, l'inspection, la certification et l'exploitation de remorqueurs de moins de 24 mètres de longueur (2013) (PDF, 1 052 Ko)
• TP 15204 - Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance (2014) (PDF, 805 Ko)
• TP 15206 - Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations (2012)
• TP 15211 - Supplément canadien à la convention solas (2017) (PDF, 371 Ko) Mise à jour
• TP 15215 - Exigences en matière d'assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d'embarcations de plaisance (2013) (PDF, 1 000 Ko)
• TP 15238 - Guide de la certification pour des Fournisseurs de service de recrutement et de placement des gens de mer (2013) (PDF, 286 Ko)
• TP 15267 - Rapport sur la campagne d'inspection concentrée de 2013 sur la sécurité structurale des vraquiers des grands lacs (2014) (PDF, 580 Ko)
• TP 15267 – Rapport de campagne d'inspection concentrée 2014-15 (2015) (PDF, 1,07 Mo)
• TP 15280 – Mon bateau. Mon entreprise. Ma responsabilité. Hypothermie – Vidéo
• TP 15330 – PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS (2016) (PDF, 408 Ko)
• TP 15331 – Nouvelle Norme Alternative pour les Écoles de Navigation de Plaisance – Vidéo
• TP 15337 - Leadership, travail d’équipe et qualités de gestionnaire (PDF, 324 Ko)
• TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (06/2024) (PDF, 3,2 Mo)
• TP 15361 – Contrôle des navires par l’État du port sécurité et durabilité d’un port à l’autre - Vidéo
• TP 15385 – Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG (PDF, 1,8 Mo)
• TP 15392 – Lignes directrices relatives aux modifications importantes apportées aux bâtiments de pêche/ changements d’activité (2018) (PDF, 4 Mo)
• TP 15393 - Lignes directrices en matière de stabilité et de sécurité adéquates pour les bâtiments de pêche (PDF, 838 Ko)
• TP 15400 - Guide de signalisation règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (PDF, 2.2 Mo)
• TP 15412 - Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL (PDF, 3,38 Mo)
• TP 15415 - Modifications canadiennes pour le Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments (PDF, 1,6 Mo)
• TP 15418 - Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures par des navires Rapport au Parlement, 2011-2016 (PDF, 1,24 Mo)
• TP 15446 - Signaux de détresse (PDF, 497 Ko)
• TP 15456 – Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens (09/2024)
• TP 15481 - Rapport d'examen TERMPOL visant le projet Energie Saguenay (PDF, 4,89 Mo)
• TP15491F – Programme de conformité des petits bâtiments – Notes d’orientation pour les remorqueurs (06/2024) (PDF, 1,45 Mo)
• TP15566 – Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime (PDF, 843 Ko)
• TP 15577F – Lignes directrices nationales relatives au processus d’évaluation de la sécurité de la navigation (06/2023) (PDF, 997 Ko)
• TP 15595 - L’offre de cours d’apprentissage à distance, en ligne et mixte (PDF, 348 Ko)
• TP 15611 – Document d’orientation à l’intention des capitaines de navires : Chargement des grains en vrac (PDF, 880 Ko)
• TP 15612 - Document d’orientation à l’intention des capitaines de navires : Chargement de concentrés en vrac (PDF, 790 Ko)
• TP 15613 - Document d’orientation à l’intention des capitaines de navires : Chargement de bois en pontée (PDF, 648 Ko)

(*) = Publication en série

Références additionnelles

• Avis aux navigateurs (NOTMAR)
• Étude comparative des Règlements canadiens et américains sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs - Sommaires et réponse de la Sécurité maritime - Octobre 1997

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