Comparution du Sous-ministre au Comité plénier du Sénat, 16 juin 2025

Documents supplémentaires

Transports terrestres

  1. Vol de véhicule

  2. Chaussée de LaSalle

  3. Voie de contournement ferroviaire pour Lac-Mégantic

  4. Programme iVZE

    1. Mesures relatives aux véhicules électriques légers

    2. Programme d’incitatifs pour les véhicules moyens et lourds zéro émission

  5. Churchill

  6. Sûreté et Sécurité ferroviaire

Transports aériens

  1. Pickering

  2. Substances polyfluoroalkylées (SPFA)

  3. Audit de l’Organisation de l’aviation civile internationale 2023

  4. Projet d’aire de sécurité d’extrémité de piste de l’aéroport de Toronto Billy Bishop

  5. Certificats médicaux d’aviation

  6. Règlement sur les dispositions désignées (RPD)

  7. Pénuries de main-d’œuvre de NAV Canada

  8. Port de Vancouver (Second Narrows et Roberts Bank)

Transports maritimes

  1. Hébergements flottants

  2. Mesures de protection des épaulards résidents du Sud en voie de disparition

  3. Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments

  4. Démantèlement des navires (PIC et Qs et Rs)

  5. Fort Chipewyan

  6. Loi sur le moratoire relatifs aux pétroliers

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