Texte du règlement et des normes
- Règlement de l’aviation canadien (DORS/96-433)
Règlement de l'aviation canadien (RAC) et normes
Partie I – Dispositions générales
Texte du règlement
- 100.01 - PARTIE I - Dispositions générales
- 100.01 - Titre abrégé
- 101.01 - Sous-partie 1 — Définitions
- 102.01 - Sous-partie 2 — Application
- 103.01 - Sous-partie 3 — Administration et application
- 104.01 - Sous-partie 4 — Redevances
- 105.01 - Sous-partie 5 — Vols touristiques
- 106.01 - Sous-partie 6 — Gestionnaire supérieur responsable
- 107.01 - Sous-partie 7 — Exigences relatives au système de gestion de la sécurité
- 109.01 - Sous-partie 8 — [Réservée]
- 109.01 - Sous-partie 9 — Aéronefs visés par un accord de transfert de fonctions et d’obligations conformément à l’article 83 bis de la Convention
Conseils et services connexes
Partie II — Identification et immatriculation des aéronefs et utilisation d’aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés
Texte du règlement
- 200.01 - Partie II — Identification et immatriculation des aéronefs et utilisation d’aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés
- 200.01 - Définitions
- 200.02 - Application
- 201.01 - Sous-partie 1 — Identification des aéronefs et autres produits aéronautiques
- 202.01 - Sous-partie 2 — Marquage et immatriculation des aéronefs
- 202.01 - Section I — Marquage des aéronefs
- 202.13 - Section II — Immatriculation des aéronefs
- 202.25 - Section III — Certificat d’immatriculation
- 202.35 - Section IV — Transfert de la garde et de la responsabilité légales
- 202.42 - Section V — Utilisation d’un aéronef étranger
- 202.46 - Section VI — Renseignements sur l’aéronef
- 202.51 - Section VII — Propriétaire enregistré
- 202.57 - Section VIII — Annulation du certificat d’immatriculation
- 202.69 - Section IX — Registre des aéronefs civils canadiens
- 202.73 - Section X — Avis aux propriétaires
- 203.01 - Sous-partie 3 — Utilisation d’aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés
Normes
- 222 - Normes sur le marquage et l'immatriculation des aéronefs
- 223 - Utilisation d'aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés
Conseils et services connexes
Partie III – Aérodromes, aéroports et héliports
Texte du règlement
- 300.01 - Partie III — Aérodromes, aéroports et héliports
- 300.01 - Définitions
- 301.01 - Sous-partie 1 — Aérodromes
- 302.01 - Sous-partie 2 — Aéroports
- 302.01 - Section I — Généralités
- 302.201 - Section II — Planification d’urgence aux aéroports
- 302.301 - Section III — Planification et gestion de la faune aux aéroports
- 302.401 - Section IV — Entretien hivernal des aéroports
- 302.500 - Section V — Système de gestion de la sécurité
- 302.600 - Section VI — Aire de sécurité d’extrémité de piste (RESA)
- 303.01 - Sous-partie 3 — Sauvetage et lutte contre les incendies d’aéronefs aux aéroports et aérodromes
- 305.01 - Sous-partie 4 — [Réservée]
- 305.01 - Sous-partie 5 — Héliports
- 305.01 - Section I — Généralités
- 305.08 - Section II — Certification
- 305.17 - Section III — Exploitant d’un héliport
- 305.19 - Section IV — Exigences générales de certification
- 305.25 - Section V — Caractéristiques physiques
- 305.29 - Section VI — Surfaces de limitation d’obstacles
- 305.31 - Section VII — Aides visuelles à la navigation
- 305.33 - Section VIII — Feux
- 305.35 - Section IX — Balises
- 305.37 - Section X — Aides visuelles à l’identification des obstacles
- 305.41 - Section XI — Aides visuelles pour indiquer les aires d’utilisation restreinte
- 305.43 - Section XII — Équipement et installations
- 305.45 - Section XIII — Services d’urgence et autres services
- 305.53 - Section XIV — Manuel d’exploitation d’héliport
- 307.01 - Sous-partie 6 — [Réservée]
- 307.01 - Sous-partie 7 — Consultations — aérodromes
- 308.01 - SOUS-PARTIE 8 - [Abrogée, DORS/2006-86, art. 9]
Normes
- 322 - Aéroports
- 323 - Normes visant l'aérodrome et l'aéroport relatives à lutte contre les incendies d'aéronefs aux aéroports et aux aérodromes
- 325 - Héliports
- 328 - Intervention pour aéronefs en état d'urgence aux aéroports [Abrogé 2006/06/30]
- TP 312 - Aérodromes - Normes et pratiques recommandées
Documents consultatifs du RAC
Conseils et services connexes
Partie IV — Délivrance des licences et formation du personnel
Texte du règlement
- 400.01 - Partie IV — Délivrance des licences et formation du personnel
- 400.01 - Section I — Généralités
- 400.02 - Section II — Examens
- 400.05 - Section III — Service d’entraînement en vol
- 400.06 - Section IV — [Réservée]
- 400.07 - Section V — Modification de renseignements
- 401.01 - Sous-partie 1 — Permis, licences et qualifications de membre d’équipage de conduite
- 401.01 - Section I — Généralités
- 401.13 - Section II — Tests
- 401.19 - Section III — Permis d’élève-pilote
- 401.20 - Section IV — Permis de pilote
- 401.24 - Section V — Licence de pilote
- 401.26 - Section VI — Licence de pilote privé
- 401.30 - Section VII — Licence de pilote professionnel
- 401.32 - Section VII.1 — Licence de pilote en équipage multiple
- 401.34 - Section VIII — Licence de pilote de ligne
- 401.37 - Section IX — Licence de mécanicien navigant
- 401.38 - Section X — Qualification de classe avion
- 401.40 - Section XI — Qualification de type d’aéronef
- 401.42 - Section XII — Qualification de vol de nuit
- 401.44 - Section XIII — Qualification de vol VFR OTT
- 401.46 - Section XIV — Qualification de vol aux instruments
- 401.52 - Section XV — Qualification de second officier
- 401.55 - Section XVI — Qualification permettant le transport de passagers — avion ultra-léger
- 401.61 - Section XVII — Qualifications d’instructeur de vol — avion et hélicoptère
- 401.69 - Section XVIII — Qualification d’instructeur de vol — avion
- 401.77 - Section XIX — Qualification d’instructeur de vol — hélicoptère
- 401.81 - Section XX — Qualifications d’instructeur de vol — planeur, ballon et autogire
- 401.87 - Section XXI — Qualification d’instructeur de vol — avion ultra-léger
- 401.91 - Section XXII — Qualification d’instructeur d’acrobaties aériennes — avion
- 401.94 - Section XXIII — Qualification d’instructeur d’acrobaties aériennes — planeur
- 402.01 - Sous-partie 2 — Licences et qualifications de contrôleur de la circulation aérienne
- 403.01 - Sous-partie 3 — Licences et qualifications de technicien d’entretien d’aéronefs
- 404.01 - Sous-partie 4 — Exigences médicales
- 405.01 - Sous-partie 5 — Entraînement en vol
- 406.01 - Sous-partie 6 — Unités de formation au pilotage
- 406.01 - Section I — Généralités
- 406.11 - Section II — Agrément
- 406.19 - Section III — Personnel
- 406.31 - Section IV — Aéronefs
- 406.50 - Section V — Opérations d’entraînement en vol
- 406.61 - Section VI — Manuels et certificats de cours
- 406.71 - Section VII — Formation
- 406.75 - Section VIII — Cours intégré
- 408.01 - Sous-partie 7 — [Réservée]
- 408.01 - Sous-partie 8 — Conduite de tests en vol
Normes
- 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
- 422 - Licences et qualifications de contrôleur de la circulation aérienne
- 424 - Exigences médicales
- 425 - L'entraînement en vol
- 426 - Unités de formation au pilotage
- 428 - Conduite de tests en vol
Conseils et services connexes
- Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
- Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
- Aptitudes physiques et mentales pour l'aviation
- Exigences et outils pour les organismes de formation en aviation
- Circulaires d’information série 400 - Délivrance des licences et formation du personnel
Partie V — Navigabilité
Texte du règlement
- 500.01 - Partie V — Navigabilité
- 500.01 - Définition
- 501.01 - Sous-partie 1 — Rapport annuel d’information sur la navigabilité aérienne
- 507.01 - Sous-partie 7 — Autorité de vol et certificat de conformité acoustique
- 509.01 - Sous-partie 9 — Certificats de navigabilité pour exportation
- 511.01 - SOUS-PARTIE 11 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 26]
- 513.01 - SOUS-PARTIE 13 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 26]
- 516.01 - SOUS-PARTIE 16 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 26]
- 521.01 - Sous-partie 21 — Approbation de la définition de type d’un produit aéronautique ou d’une modification de celle-ci
- 521.01 - Section I — Généralités
- 521.25 - Section II — Certificats de type
- 521.101 - Section III — Approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
- 521.151 - Section IV — Modifications de la définition de type
- 521.201 - Section V — Certificats de type supplémentaires
- 521.251 - Section VI — Approbation de la conception de réparation
- 521.301 - Section VII — Approbation de la conception de pièce
- 521.351 - Section VIII — Responsabilités du titulaire d’un document d’approbation de la conception
- 521.401 - Section IX — Rapport de difficultés en service
- 521.426 - Section X — Consignes de navigabilité
- 521.451 - Section XI — Produits aéronautiques étrangers
- 522.01 - SOUS-PARTIE 22 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 26]
- 523.01 - SOUS-PARTIE 23 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 26]
- 525.01 - SOUS-PARTIE 25 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 26]
- 527.01 - SOUS-PARTIE 27 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 26]
- 529.01 - SOUS-PARTIE 29 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 26]
- 531.01 - SOUS-PARTIE 31 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 26]
- 533.01 - SOUS-PARTIE 33 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 26]
- 535.01 - SOUS-PARTIE 35 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 26]
- 537.01 - SOUS-PARTIE 37 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 26]
- 541.01 - SOUS-PARTIE 41 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 26]
- 549.01 - Sous-partie 49 — Aéronefs de construction amateur
- 551.01 - SOUS-PARTIE 51 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 27]
- 561.01 - Sous-partie 61 — Construction de produits aéronautiques
- 571.01 - Sous-partie 71 — Exigences relatives à la maintenance des aéronefs
- 573.01 - Sous-partie 73 — Organismes de maintenance agréés
- 591.01 - SOUS-PARTIE 91 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 33]
- 593.01 - SOUS-PARTIE 93 - [Abrogée, DORS/2009-280, art. 33]
Normes et chapitres
- Chapitre 500 - Généralités
- Chapitre 501 - Rapport annuel d'information sur la navigabilité aérienne
- Chapitre 505 - Délégation de pouvoirs
- Norme 507 - Autorité de vol et certificat de conformité acoustique
- Chapitre 509 - Certificats de navigabilité pour exportation - Aéronefs
- Chapitre 511 - Annulé
- Chapitre 513 - Annulé
- Chapitre 516 - Émissions des aéronefs
- Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
- Chapitre 523 - VLA - Avions très légers
- Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
- Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
- Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
- Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
- Chapitre 531 - Ballons libres habités
- Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
- Chapitre 535 - Hélices
- Chapitre 537 - Appareillages et pièces
- Chapitre 541- Dirigeables
- Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
- Chapitre 551 - Équipement d’aéronef et installation
- Norme 561 - Constructeurs agréés
- Chapitre 563 - Distribution de matériels aéronautiques
- Chapitre 566 - Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
- Norme 571 - Maintenance
- Norme 573 - Organismes de maintenance agréés
- Norme 591 - Annulé
- Chapitre 593 - Annulé
Conseils et services connexes
Partie VI — Règles générales d’utilisation et de vol des aéronefs
Texte du règlement
- 600.01 - Partie VI — Règles générales d’utilisation et de vol des aéronefs
- 600.01 - Définitions
- 601.01 - Sous-partie 1 — L’espace aérien
- 602.01 - Sous-partie 2 — Règles d’utilisation et de vol
- 602.01 - Section I — Généralités
- 602.57 - Section II — Exigences relatives à l’équipement opérationnel et à l’équipement de secours
- 602.70 - Section III — Préparation du vol, plans de vol et itinéraires de vol
- 602.86 - Section IV — Exigences avant vol et exigences relatives au carburant
- 602.96 - Section V — Utilisation d’un aéronef à un aérodrome ou dans son voisinage
- 602.114 - Section VI — Règles de vol à vue
- 602.121 - Section VII — Règles de vol aux instruments
- 602.133 - Section VIII — Radiocommunications
- 602.143 - Section IX — Communications d’urgence et sûreté
- 602.150 - Section X — Niveaux d’émission de bruit des avions subsoniques à turboréacteurs
- 603.01 - Sous-partie 3 — Opérations aériennes spécialisées
- 604.01 - Sous-partie 4 — exploitants privés
- 604.01 - Section I — dispositions générales
- 604.25 - Section II — opérations aériennes
- 604.36 - Section III — opérations aériennes — documents
- 604.46 - Section IV — opérations aériennes — autorisations spéciales
- 604.81 - Section V — opérations aériennes — passagers
- 604.98 - Section VI — temps de vol et période de service de vol
- 604.116 - Section VII — équipement de secours
- 604.126 - Section VIII — maintenance
- 604.139 - Section IX — exigences relatives au personnel
- 604.166 - Section X — programme de formation
- 604.197 - Section XI – manuel d’exploitation
- 604.202 - Section XII — système de gestion de la sécurité
- 604.220 - Section XIII – agents de bord et évacuation d’urgence
- 605.01 - Sous-partie 5 — Exigences relatives aux aéronefs
- 606.01 - Sous-partie 6 — Divers
Normes
- 621 - Balisage et éclairage des obstacles
- 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
- 622.131 - Évaluation de la visibilité sur la piste faite par le pilote
- 623 - Normes d'opérations aériennes spécialisées
- 624 - Dispositifs d'urgence des Normes relatives aux règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
- 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
- TP 15335 Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés) - Deuxième édition
Conseils et services connexes
Partie VII — Services aériens commerciaux
Texte du règlement
- 700.01 - Partie VII — Services aériens commerciaux
- 700.01 - Section I — Généralités
- 700.10 - Section II — Interdictions d’approche
- 700.19 - Section III — Gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite
- 700.100 - Section IV — Gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite — vol d’évacuation médicale
- 700.200 - Section V — Exemptions — Système de gestion des risques liés à la fatigue
- 701.01 - Sous-partie 1 — Opérations aériennes étrangères
- 702.01 - Sous-partie 2 — Opérations de travail aérien
- 702.01 - Section I — Généralités
- 702.07 - Section II — Agrément
- 702.11 - Section III — Opérations aériennes
- 702.42 - Section IV — Limites d’utilisation relatives aux performances des aéronefs
- 702.42 - Section V — Exigences relatives à l’équipement des aéronefs
- 702.64 - Section VI — Équipement de secours
- 702.64 - Section VII — Exigences relatives au personnel
- 702.76 - Section VIII — Formation
- 702.81 - Section IX — Manuels
- 702.91 - Section X — Limites de temps de vol, de périodes de service de vol et périodes de repos
- 703.01 - Sous-partie 3 — Exploitation d’un taxi aérien
- 703.01 - Section I — Généralités
- 703.07 - Section II — Agrément
- 703.14 - Section III — Opérations aériennes
- 703.64 - Section IV — Limites d’utilisation relatives aux performances des aéronefs
- 703.64 - Section V — Exigences relatives à l’équipement des aéronefs
- 703.82 - Section VI — Équipement de secours
- 703.86 - Section VII — Exigences relatives au personnel
- 703.98 - Section VIII — Formation
- 703.104 - Section IX — Manuels
- 704.01 - Sous-partie 4 — Exploitation d’un service aérien de navette
- 704.01 - Section I — Généralités
- 704.07 - Section II — Agrément
- 704.12 - Section III — Opérations aériennes
- 704.43 - Section IV — Limites d’utilisation relatives aux performances des avions
- 704.62 - Section V — Exigences relatives à l’équipement des aéronefs
- 704.83 - Section VI — Équipement de secours
- 704.106 - Section VII — Exigences relatives au personnel
- 704.115 - Section VIII — Formation
- 704.120 - Section IX — Manuels
- 705.01 - Sous-partie 5 — Exploitation d’une entreprise de transport aérien
- 705.01 - Section I — Généralités
- 705.07 - Section II — Agrément
- 705.16 - Section III — Opérations aériennes
- 705.54 - Section IV — Limites d’utilisation relatives aux performances des aéronefs
- 705.67 - Section V — Exigences relatives à l’équipement des aéronefs
- 705.89 - Section VI — Équipement de secours
- 705.103 - Section VII — Exigences relatives au personnel
- 705.124 - Section VIII — Formation
- 705.134 - Section IX — Manuels
- 705.151 - Section X — Système de gestion de la sécurité
- 705.171 - Section XI — Entrave au travail d’un membre d’équipage
- 705.200 - Section XII – agents de bord et évacuation d’urgence
- 706.01 - Sous-partie 6 — Exigences de maintenance des aéronefs pour les exploitants aériens
Normes
- 720 - Généralités
- 721 - Opérations aériennes étrangères
- 722 - Travaux aériens
- 723 - Exploitation d'un taxi aérien - Avions
- 723 - Exploitation d'un taxi aérien - Hélicoptères
- 724 - Exploitation d'un service aérien de navette - Avions
- 724 - Exploitation d'un service aérien de navette - Hélicoptères
- 725 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien - Avions
- 726 - Exigences de maintenance des aéronefs pour les exploitants aériens
- TP 12295 - Norme relative au Manuel des agents de bord
- TP 12296 – Norme de formation des agents de bord
Conseils et services connexes
Partie VIII — Services de la navigation aérienne
Texte du règlement
- 800.01 - Partie VIII — Services de la navigation aérienne
- 800.01 - Définitions et interprétation
- 800.02 - Application
- 801.01 - Sous-partie 1 — Services de la circulation aérienne
- 802.01 - Sous-partie 2 — Télécommunications aéronautiques
- 803.01 - Sous-partie 3 — Services d’information aéronautique
- 804.01 - Sous-partie 4 — Services de météorologie aéronautique et évaluation de la visibilité sur la piste
- 805.01 - SOUS-PARTIE 5 — Système de gestion de la sécurité
- 806.01 - Sous-partie 6 — Niveaux de service
- 807.01 - Sous-partie 7 — Événements aéronautiques
Normes
- 821 - Normes d'espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur canadien
- 824 - Évaluation de la visibilité sur la piste
- Manuel des normes et procédures des prévisions météorologiques pour l’aviation
- Manuel d’observations météorologiques de surface
Conseils et services connexes
Partie IX — Systèmes d’aéronefs télépilotés
Texte du règlement
- 900.01 - Partie IX — Systèmes d’aéronefs télépilotés
- 900.01 - Section I — dispositions générales
- 900.06 - Section II — interdiction générale
- 901.01 - Sous-partie 1 — petits aéronefs télépilotés
- 901.01 - Section I — disposition générale
- 901.02 - Section II — immatriculation des aéronefs télépilotés
- 901.11 - Section III — règles générales d’utilisation et de vol
- 901.53 - Section IV — opérations de base
- 901.62 - Section V — opérations avancées
- 901.76 - Section VI — opérations avancées — exigences relatives au constructeur
- 901.82 - Section VII — exigences relatives à la révision en vol
- 903.01 - Sous-partie 2 — [Réservée]
- 903.01 - Sous-partie 3 — opérations aériennes spécialisées — systèmes d’aéronefs télépilotés
Normes
- 921 – Petits aéronefs télépilotés en visibilité directe (VLOS)
- 922 – Assurance de la sécurité des systèmes d’aéronefs télépilotés
