FIPs
- NOTES D’ALLOCUTION
- NOTE DE SCÉNARIO
- BIOGRAPHIES DES MEMBRES DE TRAN
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NOTES SUR LES SUJETS D'ACTUALITÉS
- LA PROPOSITION D'AIR CANADA POUR ACHETER AIR TRANSAT
- BOEING 737 MAX 8
- SURVEILLANCE ACTUELLE DE LA SÉCURITÉ FERROVIAIRE DANS LE SECTEUR DE LAC-MÉGANCTIC
- VOITURES À PONT-GARAGE FERMÉ
- PORT OBLIGATOIRE DU COUVRE-VISAGE POUR LES VOYAGEURS AÉRIENS
- SOUTIEN FINANCIER DU GOUVERNEMENT POUR LE SECTEUR AÉRIEN
- PROJET DE TERMINAL LAURENTIA AU PORT DE QUÉBEC
- MESURES VISANT À PROTÉGER LES MAMMIFÈRES MARINS EN VOIE DE DISPARITION DES RÉPERCUSSIONS DES NAVIRES
- FONDS NATIONAL DES CORRIDORS COMMERCIAUX
- RENDEMENT DES COMPAGNIES DE CHEMIN DE FER - GRAIN ET TOUTES LES MARCHANDISES
- 14. Vol PS752 abattu et stratégie sur la sécurité aérienne
- 15. RÈGLEMENT SUR LES PASSAGES À NIVEAU
- 16. Enquête sur la santé et la sécurité au travail : Déraillement près de Field (Colombie-Britannique) en février 2019
- 17. MESURES DE SÉCURITÉ POUR LE CAMIONNAGE PENDANT LA COVID-19
- 18. LISTE DE SURVEILLANCE DU BST 2020
- STATION DU RÉSEAU EXPRESS MÉTROPOLITAIN (REM) À L'AÉROPORT INTERNATIONAL PIERRE-ELLIOTT-TRUDEAU DE MONTRÉAL-TRUDEAU
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Budget principal des dépenses 2020-2021
- 20. Note de breffage - Budget principal des dépenses 2020-2021
- 21. TC SUBVENTIONS DU BUDGET PRINCIPAL DES DÉPENSES
- 22. BUDGET PRINCIPAL DES DÉPENSES 2020-21 PAR OBJETS
- 23. LISTE DES AUTORITÉS STATUTAIRES
- 24. La Société des ponts fédéraux Limitée
- 25. FINANCEMENT DE L’ADMINISTRATION CANADIENNE DE LA SÛRETÉ DU TRANSPORT AÉRIEN
- 26. MARINE ATLANTIQUES S.C.C.
- 27. VIA RAIL CANADA INC.
- 28. OFFICE DES TRANSPORTS DU CANADA Budget principal des dépenses
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Le budget supplémentaire (b) de 2020-2021
- 29. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DES DÉPENSES 2020-21 (B)
- NAVIRE À MOTEUR VILLA DE TEROR
- LA PRESTATION DE SERVICES AÉRIENS ESSENTIELS AUX COLLECTIVITES ÉLOIGNÉES
- PROGRAMME DE TRANSFERT DES INSTALLATIONS PORTUAIRES
- INCITATIFS POUR L’ACHAT DE VÉHICULES ZÉRO ÉMISSION
- LES PORTES D’ENTRÉE ET LES PASSAGES FRONTALIERS
- D’AMÉLIORATION DE LA SÉCURITÉ FERROVIARIE
- SERVICE AUX PASSAGERS DU TRANSPORT AÉRIEN
- TRANSFERT DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
- FONDS NATIONAL DES CORRIDORS COMMERCIAUX
- VENTE PROVENANT DE LA DISPOSITION DE BIENS IMMOBILIERS
- D'AIDE AUX IMMOBILISATIONS AÉROPORTUAIRES (PAIA)
- D’INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT DE LA PORTE ET DU CORRIDOR DE L’ASIE‑PACIFIQUE
- PROGRAMME DE CONTRIBUTIONS AUX SERVICES TRAVERSIER
- L’INITIATIVE D'ÉVALUATION DES RISQUES LIÉS AUX ACTIFS DE TRANSPORT
- L’INITIATIVE D’ADAPTATION DES TRANSPORTS DANS LE NORD
- MENACE DE PERTURBATIONS ACOUSTIQUES DUES AU TRAFIC MARITIME
- REPRISE DES ACTIVITÉS (COVID 19) POUR LES EMPLOYEURS SOUS RÉGLEMENTATION FÉDÉRALE
- TOTAL DES CRÉDITS STATUTAIRES
- TRANSFERT DU MPO A TRANSPORT CANADA A L’APPUI DE LA RECHERCHE DE PROJET COMMUNE
- DU MPO À DIVERSES ORGANISATIONS POUR RÉPONDRE AUX PRÉOCCUPATIONS DES AUTOCHTONES SUR LA SANTÉ GLOBALE DE LA MER DES SALISH
- RÉAFFECTATION DES RESSOURCES À L’INTERNE AUX CONTRIBUTIONS POUR FAIRE FACE À LA MENACE DE PERTURBATIONS ACOUSTIQUES DUES AU TRAFFIC MARITIME
- TRANSFERT DE FINANCEMENT POUR LES SERVICES DE TRAVERSIER RÉAFFECTATION DES RESSOURCES À L’INTERNE AUX CONTRIBUTIONS POUR ENTREPRENDRE DES TRAVAUX DE RÉPARATION ET D’ENTRETIEN À EFFECTUER PAR LES EXPLOITANTS DE TRAVERSIERS
- RÉAFFECTATION DE RESSOURCES À L’INTERNE DES CONTRIBUTIONS (14 001 $) À LA PROVINCE DE LA COLUMBIE-BRITANNIQUE À L’ÉGARD DE LA PRESENTATION DES SERVICES DE TRAVERSIER ET DE CABOTAGE POUR MARCHANDISES ET VOYAGEURS POUR FINANCER UNE INFLATION PLUS ÉLEVÉE QUE
- DU MINISTÈRE DES TRANSPORTS À LA GRC POUR LE MAINTIEN DE L'ORDRE ET DE LA SÉCURITÉ SUR LE PONT DE LA CONFÉDÉRATION
- FINANCEMENT OPÉRATIONNEL POUR ENTREPRENDRE UNE ÉVALUATION DES RISQUES CLIMATIQUES PAR LE BIAIS DU PROGRAMME D'ÉVALUATION DES RISQUES LIÉS AUX MOYENS DE TRANSPORT
- CANADIENNE DE LA SÛRETÉ DU TRANSPORT AÉRIEN (ACSTA)
- MARINE ATLANTIQUE S.C.C.
- SOCIÉTÉ DES PONTS FÉDÉRAUX LIMITÉE
- VIA RAIL CANADA INC.
- OFFICE DES TRANSPORTS DU CANADA (OTC)
La comparution du Ministre Garneau au Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN) sur le Budget principal des dépenses 2020-2021 et le Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 tenu le 5 novembre 2020